INFO Informations Minoupix
Mentions légales
Informations relatives à l’éditeur et au fonctionnement de Minoupix.
Les paiements sont fermés. Ce texte sera complété avec l’identité de l’exploitant, le médiateur, les prestataires et les partenaires conventionnés avant toute vente.
Éditeur
L’identité juridique, l’adresse, les immatriculations, le numéro de TVA et le directeur de publication seront renseignés avant l’ouverture commerciale. Aucun paiement n’est actuellement accepté.
Hébergement
L’hébergeur et ses coordonnées seront publiés dès que le fournisseur de production aura été contractuellement retenu.
Propriété intellectuelle
Le moteur, les textes, l’identité graphique et les créations Minoupix restent protégés. L’achat futur accordera une licence personnelle, sans NFT, revente de fichiers ni transfert du moteur.
Contact et médiation
Les coordonnées du support et du médiateur conventionné seront ajoutées avant la première vente.
Le dossier juridique complet et versionné se trouve dans docs/DOSSIER-JURIDIQUE-COMPLET.md.